Déposée par voie électronique le 5 juillet 2017 par TREVES TEXTILES & SEAT COMPONENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TESCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est TREVES TEXTILES & SEAT COMPONENTS domicilié(e) 109 rue du faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63 boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France.
La marque TESCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TESCA arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.
TREVES TEXTILES & SEAT COMPONENTS a également déposé les autres marques suivantes : HONORÉ , HYBRID TRIM , TESCAP
TREVES TEXTILES & SEAT COMPONENTS - 109 rue du faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE - 63 boulevard de Ménilmontant - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Inscription le 4 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°720863 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-04
Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Inscription le 20 septembre 2018 - Retrait partiel n°734008 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-20
Inscription le 22 février 2019 - Renonciation partielle n°749860 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-22
Appuis-tête pour sièges de véhicules; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage); housses pour sièges de véhicules; sièges de véhicules; ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l'automobile ;
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir garniture de cuir pour meubles; ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l'automobile ;
Fils à usage textile, à savoir fils à broder, fils de caoutchouc, fils de chanvre, fils de coton, fils de jute, fils de laine, fils de lin, fils de soie, fils de caoutchouc, fils de verre, fils en matière plastique, fils élastiques ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir tissus de coton, de laine, de lin; tissus adhésifs collables à chaud, moleskine (tissu), plaids, matières textiles, velours; ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l'automobile ;
Services de réparation de capitonnage; entretien, nettoyage et réparation du cuir; ces services étant exclusivement utilisés dans le domaine de l'automobile ;
Service de traitement des matériaux et notamment pour l'infroissabilité, l'imperméabilisation et la peinture des tissus; services d'apprêtage, d'ignifugation, de teinture, de traitement et de blanchiment des textiles ; couture, laminage, impression de dessins, ourdissage, sérigraphie ;
Services de recherches techniques en matières textiles et en matière de véhicules automobiles; services d'essais de textiles; services de dessin industriel; services de recherches en mécanique; ces services étant exclusivement utilisés dans le domaine de l'automobile.
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